Conditions Générales d'Utilisation

Règles d'accès et d'utilisation du site Acrocsdogs49.

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site acrocsdogs49.fr, édité par l'association Acrocsdogs49.

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Accès au site

Le site acrocsdogs49.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais liés à l'accès au site (matériel, connexion internet) sont à la charge de l'utilisateur.

L'association Acrocsdogs49 met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. Le site peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

Utilisation du site

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Propriété intellectuelle

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Liens externes

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Responsabilité

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  • Interruption temporaire ou définitive du site

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Données personnelles

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Modification des CGU

L'association Acrocsdogs49 se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse : acrocsdogs49@gmail.com